Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV
/
SELECTION DU VOLAILLER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SELECTION DU VOLAILLER
SNV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4325879
Date de dépôt :
30/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2026
SELECTION DU VOLAILLER de SNV

Présentation de la marque SELECTION DU VOLAILLER

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION DU VOLAILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV domicilié(e) Z.A des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 432 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SELECTION DU VOLAILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325879.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DU VOLAILLER arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.

SNV a également déposé les autres marques suivantes : POULET ROYAL , VOLAILLE DE LACOURT , SELECTION DU VOLAILLER , VECAS , SNV


SNV, Société par actions simplifiée - Z.A des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France - SIREN 404432775


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités.